Le présent document constitue les conditions générales d’utilisation (les « CGU ») de notre site Internet accessible sous l’adresse www.totumdeli.com (ci-après, le « Site »).
Le Site est la propriété de la SAS LTDR.
En visitant notre Site vous acceptez les présentes CGU, et vous reconnaissez avoir pris connaissance de notre Politique de protection des données personnelles disponible ICI.
A propos du site
Le site www.totumdeli.com est édité par la SAS LTDR.
SAS LTDR
60 rue Desaix
44000 Nantes
SAS au capital de 5000€
SIRET : 78947208100023
N° de TVA : FR41789472081
Directeur de la publication : Pascal Roy
Conception, Création
SAS LTDR
60 rue Desaix 44000 Nantes
Hébergement
OVH
SAS au capital de 10 069 020 €
RCS Lille Métropole 424 761 419 00045
Code APE 2620Z
N° TVA : FR 22 424 761 419
Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
Comment nous contacter
Vous pouvez nous contacter :
Par courriel :
contact@totumdeli.com
Par voie postale :
SAS LTDR
60 rue Desaix
44000 Nantes
Sur le site :
Via la rubrique contact du site internet www.totumdeli.com
Limitation de responsabilité
Les informations contenues sur le Site sont aussi précises que possibles et le Site est périodiquement remis à jour, mais peut toutefois contenir des inexactitudes, des omissions ou des lacunes. Si vous constatez une lacune, erreur ou ce qui parait être un dysfonctionnement, merci de bien vouloir le signaler par courriel à contact@totumdeli.com en décrivant le problème de la manière la plus précise possible (page posant problème, action déclenchante, type d’ordinateur et de navigateur utilisé, …).
Tout contenu téléchargé se fait aux risques et périls de l’utilisateur et sous sa seule responsabilité. En conséquence, SAS LTDR ne saurait être tenu responsable d’un quelconque dommage subi par l’ordinateur de l’utilisateur ou d’une quelconque perte de données consécutives au téléchargement.
Les photos sont non contractuelles.
Les liens hypertextes mis en place dans le cadre du présent site internet en direction d’autres ressources présentes sur le réseau Internet ne sauraient engager la responsabilité de la SAS LTDR.
Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société SAS LTDR. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Droits d’auteurs et droit des marques
Tout le contenu du présent site, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société SAS LTDR à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de SAS LTDR. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L.3335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non-respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
SAS LTDR est identiquement propriétaire des “droits des producteurs de bases de données” visés au Livre III, Titre IV, du Code de la Propriété Intellectuelle (loi n° 98-536 du 1er juillet 1998) relative aux droits d’auteur et aux bases de données.
Toute création de liens vers le Site, tout encadrement (framing) du Site, et plus généralement toute utilisation d’un élément composant le Site, est soumise à l’autorisation préalable de la SAS LTDR qui pourra être révoquée à tout moment à sa seule discrétion. Nous nous réservons le droit de (i) demander la suppression de tout lien vers le Site qui n’aurait pas été, ou ne serait plus, autorisé et de (ii) demander des dommages et intérêts en réparation du préjudice subi de ce fait.
Pour toute demande d’autorisation ou d’information, veuillez nous contacter par email : contact@totumdeli.com
Des conditions spécifiques sont prévues pour la presse.
Informations et exclusion
SAS LTDR met en œuvre tous les moyens dont elle dispose, pour assurer une information fiable et une mise à jour fiable du Site. Toutefois, des erreurs ou omissions peuvent survenir. L’internaute devra donc s’assurer de l’exactitude des informations auprès de la SAS LTDR et signaler toutes modifications du site qu’il jugerait utile. SAS LTDR n’est en aucun cas responsable de l’utilisation faite de ces informations, et de tout préjudice direct ou indirect pouvant en découler.
Liens hypertextes
Le site peut offrir des liens vers d’autres sites internet ou d’autres ressources disponibles sur Internet.
SAS LTDR ne dispose d’aucun moyen pour contrôler les sites en connexion avec ses sites internet. SARL La Table des Roy ne répond pas de la disponibilité de tels sites et sources externes, ni ne la garantit. Elle ne peut être tenue pour responsable de tout dommage, de quelque nature que ce soit, résultant du contenu de ces sites ou sources externes, et notamment des informations, produits ou services qu’ils proposent, ou de tout usage qui peut être fait de ces éléments. Les risques liés à cette utilisation incombent pleinement à l’internaute, qui doit se conformer à leurs conditions d’utilisation.
Données personnelles
Cookies
Configuration recommandée
- Navigateurs
Pour une navigation optimale, nous vous conseillons d’utiliser :
Mozilla Firefox (PC & Mac) ou Internet Explorer 8 minimum (PC) ou Safari (Mac) ou Chrome
- Configuration écran
Préférez un écran paramétré en milliers de couleurs, avec une résolution minimum de 1024×768 pixels.